Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-DOS-58
Titre
Dossiers des séances du Conseil général 2018-2021
Date(s)
- 2018-2021 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 18 septembre 2018 au 30 mars 2021. Contient entre autres des convocations aux séances du CG, des messages du CC au CG, des invitations aux conférences de presse, des rapports (sur les comptes de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg), des dates de réunions des groupes politiques, des ordres du jour, un règlement du CG, un bilan de mi-législature 2016-2021, un bilan de législature 2016-2021.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public