Dossier 57 - Dossiers des séances du Conseil général 2016-2018

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-57

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 2016-2018

Date(s)

  • 2016-2018 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 25 avril 2016 au 2 juillet 2018. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, des ordres du jour, des messages du CC au CG, des invitations aux conférences de presse, différents rapports (sur les comptes de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg, sur la modification partielle du Règlement du CG, sur la Fondation de Fribourg pour la jeunesse), un programme de législature 2016-2021, un budget de la Ville, des comptes et rapports pour l'exercice 2015 des institutions bourgeoisiales de la Ville, des rapports de gestion.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

A noter que certains documents concernent les institutions bourgeoisiales de la Ville de Fribourg.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B