Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-DOS-57
Titre
Dossiers des séances du Conseil général 2016-2018
Date(s)
- 2016-2018 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 25 avril 2016 au 2 juillet 2018. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, des ordres du jour, des messages du CC au CG, des invitations aux conférences de presse, différents rapports (sur les comptes de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg, sur la modification partielle du Règlement du CG, sur la Fondation de Fribourg pour la jeunesse), un programme de législature 2016-2021, un budget de la Ville, des comptes et rapports pour l'exercice 2015 des institutions bourgeoisiales de la Ville, des rapports de gestion.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
A noter que certains documents concernent les institutions bourgeoisiales de la Ville de Fribourg.