Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 2013-2016 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 18 septembre 2013 au 16 février 2016. Contient entre autres des messages du CC au CG, des convocations aux séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, des ordres du jour, des invitations aux conférences de presse, différents rapports (dont un "Argumentaire en vue de la fusion du Grand Fribourg à l'horizon 2021", un rapport de l'organe de révision sur les comptes 2013, un rapport de l'organe de révision sur l'exercice 2013, un rapport du CC sur les comptes 2013 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg, un rapport de l'organe de révision sur l'exercice 2014, un rapport de l'organe de révision sur les comptes 2014, un rapport du CC sur les comptes 2014 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg), un plan financier 2014-2018 réactualisé, un dossier "PAL / Visions et objectifs 2014-2030 / Plan d'aménagement local", un plan financier 2015-2019 réactualisé, un plan financier 2016-2020 réactualisé.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public