Dossier 54 - Dossiers des séances du Conseil général 2009-2010

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-54

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 2009-2010

Date(s)

  • 2009-2010 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 14 décembre 2009 au 21 décembre 2010. Contient notamment des listes des présences, des messages du CC au CG, des convocations aux séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, des ordres du jour, des invitations aux conférences de presse, différents rapports (dont un rapport actuariel sur la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg), des courriers divers, un plan financier 2010-2014 réactualisé, des questions, des postulats, des mots d'excuse, une brochure "Guide de ma mobilité / Tous mes déplacements dans l'agglo de Fribourg", une coupure de journal, une brochure "Les Grand-Places en marches", des mots d'excuse, des notes manuscrites, un plan financier 2011-2015 réactualisé, un livret "Les écoles en chemin /Plan directeur des écoles de la ville de Fribourg".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B