Dossier 26 - Dossiers des séances du Conseil général 1988

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-26

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1988

Date(s)

  • 1988 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 27 juin 1988 au 14 novembre 1988. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des billets d'excuses, des messages du CC au CG, un rapport de gestion, des comptes de la Ville, des rapports divers, des questions, des listes des présences, des décisions, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations à des conférences de presse, des propositions, des PV de séances du CG, des courriers divers (comme sur le règlement sur l'organisation des services industriels, sur la modification du règlement concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées), des copies de journaux, des listes de commissions, des documents divers (comme sur le règlement du projet intercommunal sur le service des taxis, sur l'implantationdu Musée national des arts graphiques).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B