Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1988 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 27 juin 1988 au 14 novembre 1988. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des billets d'excuses, des messages du CC au CG, un rapport de gestion, des comptes de la Ville, des rapports divers, des questions, des listes des présences, des décisions, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations à des conférences de presse, des propositions, des PV de séances du CG, des courriers divers (comme sur le règlement sur l'organisation des services industriels, sur la modification du règlement concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées), des copies de journaux, des listes de commissions, des documents divers (comme sur le règlement du projet intercommunal sur le service des taxis, sur l'implantationdu Musée national des arts graphiques).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public