Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1987 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 22 juin 1987 au 9 novembre 1987. Contient entre autres des invitations à des conférences de presse, des convocations à des séances du CG, des ordres du jour, des billets d'excuses, des dates de réunions des groupes politiques, des PV de séances du CG, des messages du CC au CG, des comptes de la Ville, des rapports (comme un rapport de gestion, un rapport sur le règlement sur le commerce et l'inspection des viandes, sur le voyage gratuit sur le réseau TF pour les enfants accompagnant leurs parents), des copies de journaux, des listes des présences, des questions, des propositions, des décisions, un extrait des actes législatifs concerant le projet de règlement sur le commerce et l'inspection des viandes, une liste des dettes des villes de plus de 20'000 habitants, des courriers divers (comme sur l'acquisition du gite d'Allières), un plan de situation et des planspour le gite d'Allières, des plans pour un centre de quartier au Schoenberg.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public