Dossier 23 - Dossiers des séances du Conseil général 1987

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-23

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1987

Date(s)

  • 1987 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 22 juin 1987 au 9 novembre 1987. Contient entre autres des invitations à des conférences de presse, des convocations à des séances du CG, des ordres du jour, des billets d'excuses, des dates de réunions des groupes politiques, des PV de séances du CG, des messages du CC au CG, des comptes de la Ville, des rapports (comme un rapport de gestion, un rapport sur le règlement sur le commerce et l'inspection des viandes, sur le voyage gratuit sur le réseau TF pour les enfants accompagnant leurs parents), des copies de journaux, des listes des présences, des questions, des propositions, des décisions, un extrait des actes législatifs concerant le projet de règlement sur le commerce et l'inspection des viandes, une liste des dettes des villes de plus de 20'000 habitants, des courriers divers (comme sur l'acquisition du gite d'Allières), un plan de situation et des planspour le gite d'Allières, des plans pour un centre de quartier au Schoenberg.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B