Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-DOS-22
Titre
Dossiers des séances du Conseil général 1987
Date(s)
- 1987 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 23 février 1987 au 25 mai 1987. Contient notamment des convocations à des séances du CG, des ordres du jour, des courriers divers, des billets d'excuses, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations à des conférences de presse, des listes de commissions spéciales, des PV de séances du CG, des messages du CC au CG, un plan (Bourguillon), des rapports, des questions, des copies de journaux, des listes des présences, des décisions du CG, des propositions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public