Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1975-1985 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Couvre la période allant du 17 décembre 1975 au 22 avril 1985. Contient entre autres des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des décisions du CG, des résumés de PV de séances du CG, des dates de réunions des groupes politiques, des informations à l'intention du CG, des propositions déposées en séance du CG, des projets, des questions, des messages du CC au CG, des plans (passerelle des Neigles, station de surpression dans le quartier du Schoenberg), un règlement (sur l'évacuation et l'épuration des eaux usées), une lettre aux membres du CG (sur l'acquisition d'un atelier pour artistes à Paris).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
La plupart des dossiers de séance n'étaient composés, au moment de leur recondissionnement (en juin 2021), que de quelques éléments qui se réduisent, pour l'essentiel, à des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des résumés de PV de séances, des décisions du CG et des dates de réunions des groupes politiques.