Dossier 17 - Dossiers des séances du Conseil général 1968-1969

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-17

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1968-1969

Date(s)

  • 1968-1969 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 19 juillet 1968 au 17 décembre 1969. Contient entre autres des aide-mémoires pour les séances du CG, des listes des membres élus du CG, des lettres diverses (comme sur les emplacements pour véhicules et les places de jeux), des PV de séances (comme de la commisssion du CC chargée d'examiner la question du garage souterrain des Grand'Places), des règlements (sur les emplacements pour véhicules et les places de jeux, sur les conseillers communaux permanents, sur la contribution temporaire pour l'épuration des eaux), un projet de contrat pour un droit de superficie en lien avec le parking souterrain des Grand'Places, des informations sur divers problèmes urbains, un rapport de gestion, des statuts du Consortium de la nouvelle zone industrielle du Grand Fribourg (CIG), des photos (canalisation du chemin de la Forêt), des budgets et comptes de la Ville, un communiqué de presse, un plan de situation pour mise à l'enquête (concernant le secteur situé entre le Boulevard de Pérolles, la rue de l'Industrie et le Christ-Roi), une enquête sur la natation effectuée dans les écoles primaires et secondaires de la Ville.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Contient des notes manuscrites et des documents imprimés.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B