Dossier 5 - Dossiers des séances du Conseil général 1910-1928

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CG-DOS-5

Titre

Dossiers des séances du Conseil général 1910-1928

Date(s)

  • 1910-1928 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Couvre la période allant du 12 août 1910 au 21 décembre 1928. Contient entre autres des messages du CC au CG (comme sur la création d'une Caisse de Prévoyance du personnel de l'Administration communale), des lettres diverses (concernant notamment la Société des tramways, la Fête Fédérale des Sous-Officiers de 1914, le Théâtre Livio, l'achat de terrains, la construction de l'Université), des listes des membres du CG, des comptes de l'Usine à gaz, des comptes et budgets de la Ville, un "Etat sommaire et comparatif des recettes et des dépenses de 1909 à 1916", des listes de partis pour les élections, une liste de noms de personnes assistées avec les sommes déboursées, des tableaux des salaires pour le personnel ouvrier, un règlement de la police communale, des procès-verbaux de séances du CG, des rapports divers (par exemple sur la Caisse de retraites), un tarif et un horaire des Bains de la Motta pour l'année 1926, un plan de situation pour la nouvelle gare de Fribourg de 1924, des billets d'excuses.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Public

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

A partir de cette période, les documents sont classés par séances du CG. Chaque fourre de séance contient un petit billet récapitulant les principaux objets de la séance (tractanda). Contient des documents manuscrits et imprimés. Le dossier de la séance du 30 juillet 1926 ne contient aucun document hormis le tractanda de la séance.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: Bloc C / 10B