Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-DIV-6
Titre
Correspondances diverses
Date(s)
- 1969-1986 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient divers éléments de correpondance pour la période allant de juin 1969 à novembre 1985.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Seule une lettre d'une étude d'avocats concernant une fixation d'indemnité date de 1969. Tout le reste du carton concerne des documents couvrant la période 1982-1986.