Dossier 3 - Correspondance au Conseil communal

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-COR-A.11 / bte 75-3

Titre

Correspondance au Conseil communal

Date(s)

  • 1804-1805 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Contient 1 seul document datant de 1805, soit un extrait de l'acte de dotation (Artikel 10) (14.05.1805)

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance reçue par le Conseil communal des instances du Canton (Département des Domaines et Finances, Petit Conseil), du District et de particuliers. Sujet: édilité et réparation des routes, inspection des bâtiments (fabrique de tabac (Pierre Gendre), rapport des inspecteurs des bâtiments, 16.12.1804), halles (état des boissons).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés