Dossier 11 - Correspondance au Conseil communal

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-COR-A.11 / bte 69-11

Titre

Correspondance au Conseil communal

Date(s)

  • 11.1840 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Contient également 2 documents non datés, relatifs à la démission du poste d'instituteur de F. Duplain suite à des reproches quant à sa tenue de classe et à la requête de l'obtention d'une permission d'un dépôt de blocs de tuf derrière la maison Glasson sur les Grands Places (Pierre Rossier, allié Fleury).

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient notamment:
15.11.1840, Demande de subside de la part de la Société économique pour l'alimentation et l'augmentation de la Bibliothèque.
20.11.1840, Pétition des marchands en foire à propos d'autorisation supplémentaire de jours de vente et de conditions d'exposition de leur marchandise.
27.11.1840, Projet de règlement concernant la place de maître de calligraphie et de dessin, rédigé par le chanoine Gottrau, sous-inspecteur des écoles primaires.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés