Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1843-1844 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 boite
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Correspondance reçue par le Conseil Communal émanant de diverses sources ainsi que des organes de l'administration communale (préfecture, tribunal du district, paroisse, conseil de police, conseil de guerre, juge de paix, administration des pauvres, direction des orphelins, commission générale des secours, commission des écoles, commission administrative de la caisse d'épargne, conseil des finances, fabriques et clergé de la ville). Contient également des requêtes et des réclamations de particuliers.
Sujets : charité et secours, octroi d'autorisations diverses touchant l'exercice de métier (bois, terre glaise,...), règlements de dettes et de succession, octroi de droit de patente, ordre public (moeurs, enfants illégitimes,...), justice et édilité (construction de digue, réparation,...) ainsi que la bourgeoisie (droit, reconnaissance, demande d'entrée, rétribution).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancien nom: 1844 - carton qui contient une liasse portant le nom: Chemise du Conseil communal de Fribourg.