Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1846 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 boite
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Ancien nom: 1846
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Correspondance reçue par le Conseil communal émanant du Préfet, du Conseil d'Etat, de la paroisse (Fabrique St-Nicolas,) et des commissions et directions de l'administration communale, essentiellement la Commission de Secours, la Direction des Orphelins et l'Administration des Pauvres mais aussi de la Chambre des Scholarques. Contient des demandes de renseignements à l'égard de citoyens et de personnes (résidence, mobilité, bonne conduite,...), des requêtes en reconnaissance de bourgeoisie, des décisions du Tribunal du District et des copies d'arrêtés du Conseil d'Etat adressées au Préfet et transmises par ce biais au Conseil communal ou encore des requêtes de particuliers, relatives à l'octroi de charité et de secours. Autres sujets : enfants illégitimes et attribution/reconnaissance de paternité, école et éducation, travaux d'édilité, d'entretien et de réparation, emprunts et dettes, autorisations diverses (théâtres, cirques,...), enfants de chœurs.