Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Comptes-160
Titre
Comptes rendus par la Municipalité de Fribourg
Date(s)
- 1799 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
56 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comptes rendus par la municipalité de Fribourg, constitutionnellement établie dans le courant de Mai 1799, conformément à la loi du 15 Février précédent. Comptes de la Ville (recettes et dépenses) organisés par thématiques et services
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Classé d'abord dans Divers IV