Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Bourgeoisie-5
Titre
Rapport de la commission examinatrice: comptes du Conseil Communal et des caisses pies 1835, 1836
Date(s)
- 06.01.1840 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
36 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rapport de la Commission examinatrice des comptes du Conseil Communal et des caisses pies à l'honorable assemblée générale de la bourgeoisie de Fribourg. Concerne 14 comptes, dont Comptes du Conseil communal, la commission des copropriétaires et de divers fonds pies (fondation Brunisholz, confréries, grande aumonerie, chambre des scolarques, hôpital,...), la commission étant chargée d'examiner les comptes de l'administration communale et bourgeoisiale
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Pour l'activité de la commission examinatrice des comptes entre 1822 et 1826, se rapporter au registre des protocoles de la commission : CH -001120-0- VE-REG-Comptes-164