Fonds AC-CoSoc - Cohésion sociale

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- AC-CoSoc

Titre

Cohésion sociale

Date(s)

  • 2012-2019 (Création/Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Créé en 2012, le secteur de la cohésion sociale a été subordonné à l'Administration générale jusqu'au 31.12.2021. Dès le 1er janvier 2022, il est rattaché au Service des écoles qui nouvellement dénommé Service de l’enfance, des écoles et de la cohésion sociale.
Le secteur de la Cohésion sociale de la Ville de Fribourg propose des politiques publiques, notamment à travers le programme d'intégration de Fribourg (PIF), la gestion du mandat confié à REPER pour les centres d'animation socioculturelle ou les mesures de lutte contre le harcèlement de rue. De plus, il apporte son expertise et son soutien aux projets, facilite la mise en réseau des différents acteurs.trices et organise ou participe à l'organisation de nombreuses manifestations.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Selon l'article 15 de la loi sur l'archivage et les Archives de l'Etat (LArch) de Fribourg, le délai de protection ordinaire est de 30 ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

ETAT DE FRIBOURG. "RSF 17.6 - Loi sur l'archivage et les Archives de l'Etat (LArch)" [en ligne]. https://bdlf.fr.ch/app/fr/texts_of_law/17.6 (consulté le 2023-04-20)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: CHAN-1/B/2A