Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-36-23
Titre
Approbation d’une dépense pour la reconstruction de la partie effondrée du mur de soutènement de la rue des Forgerons
Date(s)
- 2017 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 26 septembre 2017
Approbation d’une dépense imprévisible et urgente (n 1) pour la reconstruction de la partie effondrée du mur de soutènement de la rue des Forgerons
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public